Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baratier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Campagne de vol sur Embrun, Châteauroux-les-Alpes, Baratier, Ceillac, Crévoux, Crots, Guillestre, Les Orres, Risoul, Saint-André-d'Embrun, S...

Cote : 1792 W 27

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Embrun, Savines-le-Lac, Chorges, Baratier, Crots, Espinasses, Montgardin, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Rou...

Cote : 1792 W 28

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Embrun, Savines-le-Lac, Chorges, Baratier, Crots, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Réallon, Saint-André-d'Embr...

Cote : 1792 W 29

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Baratier, Crots, Embrun, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Savines-le-Lac - Échelle 1/5 000e

Cote : 1792 W 30

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Embrun, Baratier, Châteauroux-les-Alpes, Les Crots, Puy-Sanières, Saint-André-d'Embrun et Saint-Sauveur - Échelle 1/8 00...

Cote : 1792 W 103

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Prunières, Savines-le-Lac, Les Crottes, Les Orres, Embrun, Saint-André-d'Embrun, Baratier, Crévoux.

Cote : 1270 W 448

Période : 1967 - 1967

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Embrun, Châteauroux-les-Alpes, Baratier, Ceillac, Crévoux, Crots, Guillestre, Les Orres, Risoul, Saint-André-d'Embrun, S...

Cote : 1792 W 27

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Embrun, Savines-le-Lac, Chorges, Baratier, Crots, Espinasses, Montgardin, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Rou...

Cote : 1792 W 28

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Embrun, Savines-le-Lac, Chorges, Baratier, Crots, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Réallon, Saint-André-d'Embr...

Cote : 1792 W 29

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Baratier, Crots, Embrun, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Savines-le-Lac - Échelle 1/5 000e

Cote : 1792 W 30

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Embrun, Baratier, Châteauroux-les-Alpes, Les Crots, Puy-Sanières, Saint-André-d'Embrun et Saint-Sauveur - Échelle 1/8 00...

Cote : 1792 W 103

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
- Embrun : travaux à la colonie de vacances de Saint-Jean-des-Crottes suite aux dégâts (1954). - Embrun. Chemins vicinaux ordinaires n°1, 4,...

Cote : 1385 W 3

Période : 1953 - 1958

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée de la Durance : de Val-des-Prés à Embrun - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 22

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée de la Durance : de Saint-Clément-sur-Durance à Sisteron - Échelle 1/5 000e

Cote : 1792 W 23

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crévoux, Saint-Sauveur - Échelle 1/17 000e

Cote : 1792 W 96

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crots, Saint-Sauveur - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 98

Période : 1967 - 1967

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Autorisation de prise d'eau dans le torrent de Vachères pour le fonctionnement de l'usine de Baratier.

Cote : 1272 W 22

Période : 1947 - 1947

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crévoux, Saint-Sauveur - Échelle 1/17 000e

Cote : 1792 W 96

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crots, Saint-Sauveur - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 98

Période : 1967 - 1967

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Châteauvieux, Venterol, Saint-Etienne-le-Laus, Prunières, Montgardin, Remollon, Bréziers, le Sauze, Théus, Baratier, Puy-Sanières, Tallard, ...

Cote : 1270 W 375

Période : 1958 - 1958

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
2 novembre 1886 – 6 janvier 1887

Cote : 4 Q 2084

Période : 1886 - 1887

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
6 janvier 1887 – 21 mars 1887

Cote : 4 Q 2085

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
21 mars 1887 – 1er juin 1887

Cote : 4 Q 2086

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
1er juin 1887 – 8 juillet 1887

Cote : 4 Q 2087

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
8 juillet 1887 – 10 septembre 1887

Cote : 4 Q 2088

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 septembre 1887 – 20 décembre 1887

Cote : 4 Q 2089

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 décembre 1887 – 25 février 1888

Cote : 4 Q 2090

Période : 1887 - 1888

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
25 février 1888 – 11 avril 1888

Cote : 4 Q 2091

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 avril 1888 – 1er juin 1888

Cote : 4 Q 2092

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
1er juin 1888 – 12 juillet 1888

Cote : 4 Q 2093

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 juillet 1888 – 8 octobre 1888

Cote : 4 Q 2094

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
8 octobre 1888 – 7 janvier 1889

Cote : 4 Q 2095

Période : 1888 - 1889

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
7 janvier 1889 – 18 février 1889

Cote : 4 Q 2096

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 février 1889 – 7 mai 1889

Cote : 4 Q 2097

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
7 mai 1889 – 14 juin 1889

Cote : 4 Q 2098

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
14 juin 1889 – 24 août 1889

Cote : 4 Q 2099

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
24 août 1889 – 2 novembre 1889

Cote : 4 Q 2100

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
2 novembre 1889 – 22 janvier 1890

Cote : 4 Q 2101

Période : 1889 - 1890

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 janvier 1890 – 28 mars 1890

Cote : 4 Q 2102

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 mars 1890 – 21 mai 1890

Cote : 4 Q 2103

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
21 mai 1890 – 7 juillet 1890

Cote : 4 Q 2104

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
7 juillet 1890 – 4 octobre 1890

Cote : 4 Q 2105

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
4 octobre 1890 – 26 janvier 1891

Cote : 4 Q 2106

Période : 1890 - 1891

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 janvier 1891 – 8 avril 1891

Cote : 4 Q 2107

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
8 avril 1891 – 23 juin 1891

Cote : 4 Q 2108

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 juin 1891 – 11 septembre 1891

Cote : 4 Q 2109

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 septembre 1891 – 1er décembre 1891

Cote : 4 Q 2110

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
1er décembre 1891 – 10 février 1892

Cote : 4 Q 2111

Période : 1891 - 1892

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 février 1892 – 26 avril 1892

Cote : 4 Q 2112

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 avril 1892 – 4 juillet 1892

Cote : 4 Q 2113

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Baratier (Hautes-Alpes, France)

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