Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Boissy-sous-Saint-Yon (Île-de-France, Essonne) - commune
Boissy-sous-Saint-Yon (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : EDEPOT16 1A/1

Période : 1771 - 1792

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers m...

Cote : EDEPOT16 1C/4

Période : 1867 - 1867

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : état de sections.

Cote : EDEPOT16 1G/1

Période : 1827 - 1827

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la matrice des propriétés bâties (1882 - 1910).

Cote : EDEPOT16 1G/8

Période : 1882 - 1910

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1917...

Cote : EDEPOT16 1G/13

Période : 1917 - 1931

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Edifices communaux : projet pour la construction d'une maison d'école mixte avec mairie, plan [en couleur, dimensio...

Cote : EDEPOT16 1M/1

Période : 1855 - 1855

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement de la rue de Châtre [en couleur,...

Cote : EDEPOT16 1O/1

Période : 1867 - 1867

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Acceptation de dons, legs et produits des ventes de biens immeubles et coupes de bois ré...

Cote : EDEPOT16 1Q/6

Période : 1728 - 1903

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Terrier de BOISSY et partie d'EGLY, 1er volume (1764-1788).

Cote : EDEPOT16 1S/1

Période : 1764 - 1788

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Terrier de BOISSY et partie d'EGLY, 2ème volume (1788-1789).

Cote : EDEPOT16 1S/3

Période : 1788 - 1789

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne, France)

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