Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arvieux (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Arvieux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Arvieux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Commission des sites. - Réunion du 11 février 2000 : règlementation des enseignes de Gap ; documents d'objectifs "Natura 2000" ; réhabilitat...

Cote : 1525 W 47

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Archives communales (lettre A à F) : inventaire manuscrit, notes.

Cote : 1135 W 19

Période : 1982 - 1985

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 18 juillet 1996 : renouvellement d'autorisation de la micro-centrale de la Schappe à Briançon ; autorisat...

Cote : 1525 W 36

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 11 juillet 2001 : réhabilitation de chalets d'alpage à Arvieux, Freissinières, la Grave, Névache, la Sall...

Cote : 1525 W 57

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 11 juillet 2001 (dossiers de préparation de la commission) : réhabilitation de chalets d'alpage à Arvieux...

Cote : 1525 W 58

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 1er avril 1999 : réhabilitation de chalets d'alpage à Arvieux, Briançon, Cervières, Névache, Orcières, Pe...

Cote : 1525 W 59

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 3 décembre 1999 : réhabilitation de chalets d'alpage à Ceillac, Cervières, Puy-Saint-André, la Salle-les-...

Cote : 1525 W 61

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Arvieux.

Cote : 1145 W 84

Période : 1963 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes
Arvieux.

Cote : 1212 W 20

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Arvieux.

Cote : 1212 W 21

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes

Arvieux (Hautes-Alpes, France)

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