Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bondoufle (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Bondoufle (Île-de-France, Essonne) - commune
Bondoufle (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (juillet - septembre 1662).

Cote : E/5492

Période : 1662 - 1662

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (mai 1663).

Cote : E/5500

Période : 1663 - 1663

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (décembre 1663).

Cote : E/5507

Période : 1663 - 1663

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (juin 1665).

Cote : E/5525

Période : 1665 - 1665

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (février 1677).

Cote : E/5645

Période : 1677 - 1677

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (16 août - 17 septembre 1682).

Cote : E/5700

Période : 1682 - 1682

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Denis AUMONT (5 - 26 juin 1689).

Cote : E/5768

Période : 1689 - 1689

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Documentation papier réunie pour la rédaction de ses ouvrages et pour préparer ses cours magistraux : documentation réunie sur l'histoire de...

Cote : 65J/39

Fonds : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE ET HISTORIEN
Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199046, Centre vigneusien de Formation à VIGNEUX-SUR-SEINE, 0919904...

Cote : 2113W/29

Période : 1999 - 1999

Fonds : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION PROFESSIONNELLE, CONSEIL A LA REDUCTION ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.
Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199052, association Energie emploi à EVRY, 09199053, SPMS Supramat...

Cote : 2113W/30

Période : 1999 - 1999

Fonds : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION PROFESSIONNELLE, CONSEIL A LA REDUCTION ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.

Bondoufle (Essonne, France)

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