Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Jean-Pain-Mollet

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Cote : MC/ET/CV/53

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin MAHIEU, 29 avril 1569 - 20 mai 1613 (étude CV)
Contrat de mariage entre maître Michel Fermelis, écrivain juré, demeurant rue Jean de L'Espine, paroisse Saint-Jean-en-Grève, d'une part, et...

Cote : MC/ET/CV/601

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne CHAPERON, 26 avril 1631 - 22 décembre 1640 (étude CV)
Inventaire après décès: Rabiat , Françoise-Hélène. Meignan, Anne-Claude (veuve).

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme DELALOGE, 20 juillet 1836 - 21 mai 1859 (étude CV)
Inventaire après décès: Duval, Geneviève-Marguerite. Jean Pain Mollet (rue), n° 5. Rentière

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste COUCHIES, 15 avril 1823 - 20 juillet 1836 (étude CV)
Inventaire après décès: Autier , Jean. Jean Pain Mollet (rue), n° 24.

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste COUCHIES, 15 avril 1823 - 20 juillet 1836 (étude CV)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Jean-Pain-Mollet

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