Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cheignieu-la-Balme (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Cheignieu-la-Balme (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Cheignieu-la-Balme (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Cheignieu-la-Balme

Cote : 2 O 1252-1266

Période : 1845 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale, assurance des bâtiments communaux

Cote : 2 O 1252

Période : 1922 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale
Etat-civil, frais de reliure des registres déposés au greffe

Cote : 2 O 1253

Période : 1920 - 1920

Fonds : Dossiers d'administration communale
Impôts, cadastre.

Cote : 2 O 1254

Période : 1855 - 1929

Fonds : Dossiers d'administration communale
Affaires militaires.

Cote : 2 O 1255

Période : 1909 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police

Cote : 2 O 1256

Période : 1878 - 1884

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel.

Cote : 2 O 1257

Période : 1912 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 1258

Période : 1880 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 1259

Période : 1880 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux

Cote : 2 O 1260-1261

Période : 1855 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale

Cheignieu-la-Balme (Ain, France)

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