Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Longeville-sur-Mer

Source :

GeoNames : Longeville-sur-Mer (Pays de la Loire, Vendée)

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Administration communale

Période : 1834 - 2004

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Août 1787-thermidor an IX. (Délibérations de l’assemblée des officiers municipaux de la paroisse et registre d’enregistrement des lois et de...

Période : 1787 - 1801

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Octobre 1780-janvier 1834. (Délibérations de l’assemblée des habitants de la paroisse puis du Conseil municipal.)

Période : 1780 - 1834

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Février 1834-août 1857.

Période : 1834 - 1857

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Octobre 1857-octobre 1875.

Période : 1857 - 1875

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Novembre 1875-1881.

Période : 1875 - 1881

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Mai 1920-novembre 1925.

Période : 1920 - 1925

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Novembre 1934-octobre 1948 (début).

Période : 1934 - 1948

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Octobre 1959-juillet 1965.

Période : 1959 - 1965

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Octobre 2001-septembre 2004.

Période : 2001 - 2004

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)

Longeville-sur-Mer

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