Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dainville (collège de)

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Procuration pour recevoir donnée par le collège de Dainville, à Antoine Bonvarlet, boursier du collège.

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Procuration pour recevoir donnée par le collège de Dainville, à Denis Gorin, boursier du collège.

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Procuration par le collège de Dainville à Laurens Rambault, principal du collège, pour recevoir les revenus du collège.

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Procuration en blanc par Martin Cailleau, étudiant au Collège de Dainville, curé de Saint-Vincent de Pussay pour prendre possession de la cu...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1572 - 1572

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Jean Roguer, prêtre, boursier du collège de Dainville, fait procureur maître Laurens Raimbault, principal du collège, pour remettre sa bours...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1572 - 1572

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Procuration par le collège de Dainville à Hubert Deshumbles, pour conserver les biens du collège et recevoir les sommes dues.

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1572 - 1572

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Procuration par Jean Rogier, prêtre, boursier du collège de Dainville, étudiant, à Jean Goullatre, licencié en droit et chanoine de Notre-Da...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1572 - 1572

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Appel par le collège de Dainville de la sentence rendue par le Prévôt de Paris le 6 mai 1573 en faveur des marguilliers de Saint-Germain-le-...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Procuration par maître Jean Roger, prêtre, étudiant, maître ès arts, à Laurens Raimbault, principal du collège de Dainville, pour recevoir d...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Le collège de Dainville nomme procureur général Pierre Doche, booursier du collège.

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)

Dainville (collège de)

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