Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ceillac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ceillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Ceillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Ceillac

Cote : 3413 F 383, 1237, 1239

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Ceillac (1697 m). Vue générale Fournier, Gap

Cote : 3413 F 383

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Ceillac (1630 m)

Cote : 3413 F 1237-a

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Ceillac (1630 m). Le clocher (XVIe siècle). Au fond : le col Albert (3016 m), Berger Signal (2732 m), le col Tronchet (2666 m) et la Pointe ...

Cote : 3413 F 1239

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Ceillac, syndicat des canaux de Ceillac : budget, réparations suite aux inondations de 1957.

Cote : 1311 W 25

Période : 1943 - 1960

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Ceillac.

Cote : 1249 W 130

Période : 1958 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Ceillac.

Cote : 1249 W 131

Période : 1958 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Ceillac (travaux connexes).

Cote : 1249 W 125

Période : 1962 - 1962

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Ceillac : association syndicale des canaux de Chalgrand, du Villard et de la Cube.

Cote : 1249 W 67

Période : 1859 - 1954

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Ceillac : syndicats des canaux du Milieu et du Cheynet.

Cote : 1249 W 20

Période : 1870 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes

Ceillac (Hautes-Alpes, France)

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