Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sauvian (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Sauvian (Occitanie, Hérault) - commune
Sauvian (Occitanie, Hérault) - lieu habité

2 678 contenus liés

Registres modèle C

Cote : 2 W 555

Période : 1944 - 1944

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Registres modèle C

Cote : 2 W 556

Période : 1944 - 1944

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
1942

Cote : 2 W 543

Période : 1940 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
1943

Cote : 2 W 551

Période : 1940 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
1997

Cote : 1847 W 30

Période : 1940 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Montpellier à Villeveyrac

Cote : 1255 W 140

Période : 1975 - 1975

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Dossiers déposés en retard, 2e-4e tranche. Tarifs en suspends. Chèques additifs 2e tranche, bordereau de diminution

Cote : 2 W 726

Période : 1944 - 1947

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Bordereaux communaux

Cote : 2 W 723

Période : 1945 - 1945

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)

Sauvian (Hérault, France)

2 678 contenus liés

Liens

2 678 contenus liés