Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cubzac-les-Ponts (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Cubzac-les-Ponts (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Cubzac-les-Ponts (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - lieu habité

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Cubzac-les-Ponts

Cote : E DEPOT 1737-1778

Période : 1663 - 1902

Fonds : Archives communales déposées
Cultes, instruction publique, assistance publique

Cote : E DEPOT 1737-1745

Période : 1663 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Paroisse Saint-Julien

Cote : E DEPOT 1737-1745

Période : 1663 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Baptêmes - Mariages - Sépultures

Cote : E DEPOT 1737-1745

Période : 1663 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
1663-1676

Cote : E DEPOT 1737

Période : 1663 - 1676

Fonds : Archives communales déposées
1677-1702

Cote : E DEPOT 1738

Période : 1677 - 1702

Fonds : Archives communales déposées
1702-1721

Cote : E DEPOT 1739

Période : 1702 - 1721

Fonds : Archives communales déposées
1721-1737

Cote : E DEPOT 1740

Période : 1721 - 1737

Fonds : Archives communales déposées
1737-1745

Cote : E DEPOT 1741

Période : 1737 - 1745

Fonds : Archives communales déposées
1746-1756

Cote : E DEPOT 1742

Période : 1746 - 1756

Fonds : Archives communales déposées

Cubzac-les-Ponts (Gironde, France)

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