Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Clément-sur-Durance (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Clément-sur-Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Clément-sur-Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Cote : 7 P 242

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Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun.- Cahiers de l'Inspection d'Embrun.

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Période : 1883 - 1964

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun.- Cahiers de l'Administration.

Cote : 7 P 240

Période : 1887 - 1943

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun (séries de Baratier, Les Orres, Saint-Sauveur, Embrun, Puy-Saint-Eusèbe, Prunières, Puy-Sanières, Réallon, ...

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Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Saint-Clément-sur-Durance

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Période : 1766 - 1813

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Villan, Louis

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Période : 1766 - 1782

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
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Période : 1766 - 1782

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1766-1782

Cote : 1 E 3811

Période : 1766 - 1782

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1773-1776

Cote : 1 E 3807

Période : 1766 - 1782

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1776-1781

Cote : 1 E 3808

Période : 1766 - 1782

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Saint-Clément-sur-Durance (Hautes-Alpes, France)

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