Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Prison

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GeoNames : Ancienne prison de Bourg-en-Bresse (Ain, France)

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Ain. Préfecture

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Entreprise Caseneuve

Cote : 1 Y 112

Période : 1888 - 1895

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Entreprise Sommet

Cote : 1 Y 113

Période : 1890 - 1891

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Entreprise Catani

Cote : 1 Y 114

Période : 1899 - 1914

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Modèles de cahiers des charges

Cote : 1 Y 115

Période : 1801 - 1929

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
[XIXe]-1929

Cote : 1 Y 115

Période : 1801 - 1929

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Personnel

Cote : 1 Y 116-133

Période : 1799 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Organisation

Cote : 1 Y 116

Période : 1842 - 1932

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Nomination, destitution et démission

Cote : 1 Y 117

Période : 1821 - 1934

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Dossiers individuels

Cote : 1 Y 118-120

Période : 1833 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Gardiens-chefs

Cote : 1 Y 118

Période : 1843 - 1936

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Prison

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