Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire-Atlantique (France ; département)

Source :

GeoNames : Loire-Atlantique (Pays de la Loire, Loire-Atlantique)

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Etudes du plan, programmes, d'équipement (VIe au IXe plan)

Cote : 19960126/1-19960126/3

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Préparation du VIème plan : | - Rapports du groupe de travail "Voies navigables de batellerie" du comité des transports intérieurs, 1970-197...

Cote : 19960126/1

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Préparation du VIIème plan : | - Organisation générale, commissions, groupe de travail : notes du Commissariat Général du Plan, rapports, co...

Cote : 19960126/2

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Préparation du IXème plan : | - Programmes d'équipements des ports : port autonome de Bordeaux, 1983, port autonome de Marseille, 1983, port...

Cote : 19960126/3

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Financement des aménagements portuaires engageant la participation financière de l'Etat : suivi des opérations financières et comptables, co...

Cote : 19960126/4-19960126/8

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Travaux dans les ports

Cote : 19960126/4-19960126/6

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Port autonome du Havre : | . Construction d'un quai dans le nouveau bassin de marée, 1964-1973 | . Construction d'une écluse maritime entre ...

Cote : 19960126/4

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Port autonome de la Guadeloupe : | . Construction du terminal à conteneurs au port de Point-à-Pitre Jarry, 1977-1981 | . Aménagement des qua...

Cote : 19960126/5

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Port autonome de Rouen : | . Amélioration des accès du port, 1957-1970 | . Prolongement du quai de la SAMS, 1966-1970 | . Aménagement des te...

Cote : 19960126/6

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)
Port de Dieppe : | . Reconstruction de la darse et du bassin Duquesne, 1968-1970 | . Construction d'un silo de transit portuaire, 1972-1974 ...

Cote : 19960126/7

Période : 1957 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)

Loire-Atlantique (France ; département)

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