Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire-Atlantique (France ; département)

Source :

GeoNames : Loire-Atlantique (Pays de la Loire, Loire-Atlantique)

4 619 contenus liés

5 ETP 358 à 363. Généralités

Période : 1916 - 1998

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Commerce et échanges : vente de juments de réforme à Challans (1916). Renseignement fourni au ministre sur les fourrages, effectifs et échan...

Période : 1916 - 1979

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Suivi administratif des propriétaires de chevaux de la circonscription : délivrance de cartes et certificats, vérification d'origines, inter...

Période : 1954 - 1975

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Suivi administratif des propriétaires de chevaux de la circonscription : délivrance de cartes, vérification d'origines.

Période : 1976 - 1989

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Expertises confiées par la justice au directeur du haras dans le cadre de litiges sur des chevaux en Vendée : correspondance, rapports. (195...

Période : 1951 - 1971

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Enquêtes sur des personnes en rapport avec l'élevage ou les activités hippiques (1961-1965). Mérite agricole : correspondance, fiches indivi...

Période : 1947 - 1998

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Subventions à l'élevage et aux activités hippiques accordées par le Conseil général de Vendée (1975-1998) et le Conseil général des Deux-Sèv...

Période : 1975 - 1998

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
5 ETP 364 à 3650, 4024 à 4289, 4295. Equidés et monte

Période : 1846 - 1999

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
5 ETP 364 à 366. Suivi général

Période : 1945 - 2000

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Correspondance générale sur les étalons (1945-1988). Compétition pour les étalons nationaux : inscription aux concours, contrats d'exploitat...

Période : 1945 - 1995

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)

Loire-Atlantique (France ; département)

4 619 contenus liés

Liens

4 619 contenus liés