Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

Source :

GeoNames : Rue de l'Ancienne Comédie (Paris)

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Bail par le chapitre de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Jeanne COQUERET, veuve de Jacques de LA FA, d'une maison, rue du Fossé Saint-Germain, d...

Cote : MC/ET/CXXII/1104

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUGUÉ, 30 mars 1540 - 20 septembre 1559 (étude CXXII)
FOSSÉS Saint-Germain (rue des) § Devis de Charpenterie pour un logis sis. .. appartenant à Guillaume Graney, prêtre, curé de Saint-Gratien d...

Cote : MC/ET/LIV/279

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René II CONTESSE, 17 octobre 1586 - 5 novembre 1644 (étude LIV)
Inventaire après décès de Jeanne d'Espeaux, femme d'Henri de Gondi, duc de Retz et de Beaupréau, pair de France, chevalier des ordres du roi...

Cote : MC/ET/LIV/304

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René II CONTESSE, 17 octobre 1586 - 5 novembre 1644 (étude LIV)
Inventaire après décès de Jacques Regnard, gouverneur des pages de la chambre de la reine-mère, rue des Fossés-Saint-Germain.

Cote : MC/ET/LIV/305

Période : 1626 - 1626

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René II CONTESSE, 17 octobre 1586 - 5 novembre 1644 (étude LIV)
Constitution viagère (2 actes, même date à un jour près). Antoine-François Botot. Maître de danse à l'Adr. Rue des Fossés Saint-Germain.

Cote : MC/ET/XXXIV/474

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPUYS, 26 juin 1726 - 9 juin 1738 (étude XXXIV)
Constitution viagère. Antoine-François Bot. Maître de danse à l'Adr. Rue des Fossés Saint-Germain.

Cote : MC/ET/XXXIV/474

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPUYS, 26 juin 1726 - 9 juin 1738 (étude XXXIV)
Constitution viagère. Antoine-François Botot-Dangeville. Maître de danse à l'Académie, rue des Fossés Saint- Germain.

Cote : MC/ET/XXXIV/475

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPUYS, 26 juin 1726 - 9 juin 1738 (étude XXXIV)
Procuration de Guillaume Moymier, tapissier ordinaire du roi, demeurant rue du Fossé-Saint-Germain, à Guillaume Moymier le jeune, son fils, ...

Cote : MC/ET/CXXII/1275

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain LE CHARRON, 1533 - 1560 (étude CXXII)
Association de Louis REVILLON, maître courte-pointier et tapissier de Monseigneur le Dauphin, et de Claude LE PELLETIER, maître tapissier co...

Cote : MC/ET/CXXII/1282

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain LE CHARRON, 1533 - 1560 (étude CXXII)
Marché de charpenterie par Jacques Leconte, maître charpentier, pour des travaux à faire dans la maison de Jeannot des Chazerets, sellier du...

Cote : MC/ET/CXXII/1289

Période : 1561 - 1561

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme LE CHARRON, 1560 - 19 mai 1566 (étude CXXII)

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

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