Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voisins-le-Bretonneux (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Voisins-le-Bretonneux (Île-de-France, Yvelines) - commune
Voisins-le-Bretonneux (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Voisins-le-Bretonneux

Cote : 3O 1521

Période : 1829 - 1922

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Voisins-le-Bretonneux : acte de vente (1857), alignement et permission de voirie (1856-1923), contingent ...

Cote : 3O 367

Période : 1847 - 1923

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Avant-projet de rectification de la partie du dit chemin traversant le clos de la ferme de Voisins-l...

Cote : 3O 369

Période : 1869 - 1869

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Affaires générales

Cote : 3O 223

Période : 1855 - 1867

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Montigny-le-Bretonneux (1856-1865), Trappes (1862-1865), Voisins-le-Bretonneux (1862-1865)

Cote : 3O 224

Période : 1856 - 1865

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Baux d'entretien (1843-1928), commission de surveillance (1840-1866), contingent communal (1837-1872), c...

Cote : 3O 360

Période : 1837 - 1938

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Voisins-le-Bretonneux : plan des alignements dans la traverse de la commune

Cote : 3O 368

Période : 1856 - 1857

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Affaires générales

Cote : 3O 492

Période : 1889 - 1938

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Guyancourt (1892-1934), Magny-les-Hameaux (1904-1938), Saint-Forget (1911, 1935), Saint-Lambert (1902-19...

Cote : 3O 496

Période : 1888 - 1935

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940

Voisins-le-Bretonneux (Yvelines, France)

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