Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouches-du-Rhône (France ; département)

Source :

GeoNames : Département des Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Bouches-du-Rhône)

739 contenus liés

Dossiers de tarification et de contrôle budgétaire des services de soins à domicile et des établissements hébergeant des personnes en diffic...

Cote : 2957 W 1 à 21

Période : 2005 - 2011

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (A.N.P.A.A). - Centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA)

Cote : 2957 W 1 à 2

Période : 2005 - 2008

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Budgets prévisionnels 2005-2006, comptes administratifs 2004-2006, arrêtés de tarification 2005-2006, rapports d'activité 2004-2006.

Cote : 2957 W 1

Période : 2005 - 2007

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Budget prévisionnel 2007, compte administratif 2007, arrêté de tarification 2007.

Cote : 2957 W 2

Période : 2007 - 2008

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Association SOS Habitat et soins. - Lits halte soins santé (LHSS) : projet de création 2007, budgets prévisionnels 2007-2008-2009, plan plur...

Cote : 2957 W 3

Période : 2007 - 2010

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Association Habitat Alternatif Social. - Appartement de coordination thérapeutique : comptes administratifs 2007, 2009, bugets prévisionnels...

Cote : 2957 W 4

Période : 2007 - 2010

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Associations. - Centre spécialisé de soins aux toxicomanes (CSST): rapport de tarification 2008, arrêté de tarification 2008; Centre d'Accue...

Cote : 2957 W 5

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Association S.O.S Drogue Internationale. - Centre spécialisé de soins aux toxicomanes (CSST) Mas Thibert : budgets prévisionnels 2008-2009, ...

Cote : 2957 W 6

Période : 2008 - 2010

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Association Bus 31/32. - Centre d'Accueil et d'Accompagnement à la Réduction des risques pour Usagers de Drogues (CAARUD) : budgets prévisio...

Cote : 2957 W 7

Période : 2008 - 2010

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...
Association Tremplin. - Centre spécialisé de soins aux toxicomanes (CSST) Mas Thibert : budgets prévisionnels 2008-2009, comptes administrat...

Cote : 2957 W 8

Période : 2008 - 2010

Fonds : 2957 W - 2957 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Tarification et contrôle budgétaire de services médico-soc...

Bouches-du-Rhône (France ; département)

739 contenus liés

Liens