Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

Source :

GeoNames : Luxembourg Palace (Île-de-France, Paris)

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Inventaire après décès de Charles Royer, cocher, époux de Marie Thérèse Bonnin, demeurant au palais du Luxembourg, dans l'appartement de la ...

Cote : MC/ET/XCI/1202

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Inventaire après décès d'Anne Jeanne Françoise Boulanger, épouse de Pierre Pronguée, suisse de Monsieur, frère du roi, au palais du Luxembou...

Cote : MC/ET/XCI/1231

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Contrat de mariage entre Pierre GRAVET demeurant Palais du Luxembourg, paroisse Saint-sulpice, diocèse de Paris, Garçon limonadier et Joséph...

Cote : MC/ET/XCI/1241

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Inventaire après décès de François Gaspard, comte de Poly, chevalier, seigneur de Saint-Thiébault, Pleure, Saint-Martin, Colonne et Chaussin...

Cote : MC/ET/XCI/1215

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Inventaire après décès de Marie Thérèse de Sommyevre, épouse de Louis Marie Joseph, marquis de Lescure, mestre de camp de dragons, chevalier...

Cote : MC/ET/XCI/1179

Période : 1779 - 1779

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

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