Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-sur-Loire (Loiret, France)

Source :

GeoNames :
Châtillon-sur-Loire (Centre-Val de Loire, Loiret) - commune
Châtillon-sur-Loire (Centre-Val de Loire, Loiret) - lieu habité

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Naves : registre de déclarations de cens. 1628

Cote : 1G/114

Période : 1628 - 1763

Fonds : Archevêché de Bourges
Naves : mémoires et renseignements. 1697-1746

Cote : 1G/115

Période : 1697 - 1746

Fonds : Archevêché de Bourges
Naves : affaires diverses. 1612-1778

Cote : 1G/116

Période : 1612 - 1778

Fonds : Archevêché de Bourges
Distraction d'Albi : domaine et procédures. 1696-1749

Cote : 1G/117

Période : 1696 - 1749

Fonds : Archevêché de Bourges
Châtellenie de Chatillon-sur-Loire : justice. 1681-1766

Cote : 1G/153

Période : 1681 - 1766

Fonds : Archevêché de Bourges
Châtellenie de Chatillon-sur-Loire : banvin. Foires et marchés. Aubaine, bâtardise et déshérence. 1296-1696

Cote : 1G/154

Période : 1296 - 1696

Fonds : Archevêché de Bourges
Châtellenie de Chatillon-sur-Loire : chasse et pêche. 1682-1753

Cote : 1G/155

Période : 1682 - 1753

Fonds : Archevêché de Bourges
Châtellenie de Chatillon-sur-Loire : bac et passage de la Loire. 1691-1696

Cote : 1G/156

Période : 1691 - 1696

Fonds : Archevêché de Bourges
Châtellenie de Chatillon-sur-Loir : domaine. 1660-1751

Cote : 1G/157

Période : 1660 - 1751

Fonds : Archevêché de Bourges
Châtellenie de Chatillon-sur-Loire : domaine : charges et aliénations. 1490-1693

Cote : 1G/158

Période : 1490 - 1693

Fonds : Archevêché de Bourges

Châtillon-sur-Loire (Loiret, France)

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