Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ecosse, rue d' (Paris)

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Inventaire après décès de Marguerite Emilie Postel, veuve de André Joseph Postel, à la requête de Jean Baptiste Postel, demeurant à Escarbot...

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Simon BOULARD, 15 septembre 1808 - 15 juillet 1823 (étude LXXIII)
Contrat d'apprentissage au profit de François Berey [Berry], entre Nicolas Berey, (1) son frère, marchand de tailles douces, demeurant sur l...

Cote : MC/ET/I/116

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Inventaire après décès de Barbe Barré, femme de Pierre Robin, marchand libraire rue d'Ecosse.

Cote : MC/ET/I/122

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)

Ecosse, rue d' (Paris)

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