Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eygliers (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Eygliers (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Eygliers (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Arvieux, Guillestre, Eygliers et Ceillac : location de droits de riveraineté et de terrains communaux sur le Guil et le Cristillan (délibéra...

Cote : 7 S 85

Période : 1916 - 1921

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Eygliers, Guillestre et Montdauphin, syndicat du Plan de Phazy : comptes de gestion.

Cote : 7 S 484

Période : 1867 - 1872

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Guillestre, Eygliers et Montdauphin, syndicat des digues du Plan de Phazy : pièces comptables, rôles de cotisations, construction et réparat...

Cote : 7 S 1267

Période : 1800 - 1887

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes d'Apres-sur-Buëch, Gap, Veynes, La Bâtie-Neuve, Jarja...

Cote : 1491 W 11

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Eygliers, Guillestre et Montdauphin, syndicat des digues du Guil.

Cote : 1289 W 108

Période : 1941 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Abriès - Fouillouse

Cote : 3 M 93

Période : 1848 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Espinasses - Molines-en-Champsaur

Cote : 3 M 117

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales, tableau de rectification à la liste électorale arrêtée au 31 mars 1922 : Abriès à Moydans

Cote : 3 M 177

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
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Cote : 3 M 205

Période : 1894 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 14 avril 1871. Aiguilles - Vitrol...

Cote : 3 M 323

Période : 1871 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

Eygliers (Hautes-Alpes, France)

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