Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Albepierre-Bredons (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Albepierre-Bredons (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Albepierre-Bredons (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

99 contenus liés

La Molède. Acquisitions et travaux (1826-1881). - Logement des préposés : construction, visites, réparations (1842-1861), procès-verbaux d'é...

Cote : 7 P 1064

Période : 1826 - 1881

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Travaux de restauration facultatifs sur des terrains appartenant à des particuliers : dossiers par commune.

Cote : 7 P 1173

Période : 1904 - 1904

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
1966 (cantonnement de Saint-Flour).

Cote : 7 P 1111

Période : 1966 - 1966

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Tous départements. - Cartes diverses

Cote : 7 P 1122

Période : 1870 - 1946

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Ally, Auzers, Bertholène (Aveyron), Brageac, Bredons, Brusque et Fayet (Aveyron), Campagnac (Aveyron), Cantoin (Aveyron), Chalinargues, Chal...

Cote : 7 P 1039

Période : 1869 - 1893

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Constructions à distance prohibée. - Cantal : dossiers par commune.

Cote : 7 P 1044

Période : 1855 - 1894

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Cantal. - Coupes de bois et chablis : cessions amiables dans les forêts communales et sectionales

Cote : 7 P 1129

Période : 1965 - 1967

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Périmètre de l'Allagnon (ou Alagnon) : dossier général et dossiers par série : Talizat, Joursac, Chavagnac, Bredons, Murat, Neussargues, Vir...

Cote : 7 P 1130

Période : 1903 - 1905

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
- Subventions sur produits des jeux. - Allanche (1930-1934), Cézens (1932-1933), Laveissière (1929-1934, Leucamp (1932-1934), Lieutadès (193...

Cote : 7 P 1125

Période : 1929 - 1934

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Plan de Murat et de Bredons, dressé à l'occasion d'un procès pour bornage entre Murat et Bredons

Cote : 6 NUM 22

Période : 1730 - 1730

Fonds : Images numériques de complément

Albepierre-Bredons (Cantal, France)

99 contenus liés

Liens