Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Petits-Carreaux

Source :

GeoNames : Rue des Petits-Carreaux (Paris)

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Contrat de contrat de mariage entre Jacques de Luceu, âgé de 28 ans, maître charron, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Nicolas des C...

Cote : MC/ET/XV/38

Période : 1624 - 1624

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Inventaire après décès de Geneviève Bourdin, rue des Petits Carreaux.

Cote : MC/ET/XV/48

Période : 1607 - 1607

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Consentement par Valleran Le Conte, comédien du roi, demeurant rue Montorgueil, dite des Petits-Carreaux, à ce que Robert Guérin [dit La Fle...

Cote : MC/ET/XV/9

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Obligation par Valleran Le Conte, valet de chambre du duc de Nemours [Henri de Savoie, duc de], et Jeanne de Wancourt, demeurant rue des Pet...

Cote : MC/ET/XV/9

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Association entre Valleran Le Conte, comédien du roi, demeurant rue des Petits-Carreaux, agissant en son nom et pour Savinien Bony, comédien...

Cote : MC/ET/XV/9

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Déclaration par Valleran Le Conte, bourgeois de Paris, et Jeanne de Wancourt, sa femme, demeurant rue Montorgueil, dite des Petits-Carreaux,...

Cote : MC/ET/XV/9

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Quittance réciproque entre Fiacre Bouchet, bourgeois de Paris, demeurant rue Verderet, d'une part, et Valleran Le Conte, comédien du roi, et...

Cote : MC/ET/XV/9

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Obligation par Jeanne de Wancourt, femme de Valleran Le Conte, valet de chambre du duc de Nemours [Henri de Savoie, duc de], demeurant rue d...

Cote : MC/ET/XV/9

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Inventaire après décès de Jean-Jacques-Joseph Lescuyer décédé sans héritier, receveur de la Loterie royale, domicilié rue du Petit Carreau, ...

Cote : MC/ET/XV/1689

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Anne Marguerite Langry décédée sans héritier veuve de Guillaume Delagrange demeurant rue du Petit Carreau, n°13

Cote : MC/ET/XV/1699

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)

Paris (Paris, France) -- Rue des Petits-Carreaux

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