Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Sainte-Avoie

Source :

GeoNames : Ancienne rue Sainte-Avoye (Paris)

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Inventaire après décès: Desnos, L. -Louis-Gaspard-Odolant. Saint-Avoie (rue), n° 58.

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien François ANTHEAUME, 15 août 1794 - 12 novembre 1814 (étude CI)
Inventaire après décès: Oudot, Nicolas. Sainte-Avoie (rue), n° 40. Instituteur

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, 27 avril 1825 - décembre 1832 (étude CI)
Inventaire après décès: Chartier, Françoise. Lasseron, Louis-Joseph-Jean-Jacques (épouse). Sainte Avoye (rue), n° 6.

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, janvier 1843 - décembre 1852 (étude CI)
Inventaire après décès: Seligmann, Salomon. Sainte-Avoye (rue), n° 62. Colporteur (marchand)

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien François ANTHEAUME, 15 août 1794 - 12 novembre 1814 (étude CI)
Inventaire après décès: Bellet, Jean-Baptiste. Saint-Avoie (rue), n° 41. Déchiffreur employé aux archives impériales hôtel Soubise

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien François ANTHEAUME, 15 août 1794 - 12 novembre 1814 (étude CI)
Notoriété après décès: Raynier, Alexandre-Etienne. Sainte Avoie (rue), n° 32. Propriétaire

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien François ANTHEAUME, 15 août 1794 - 12 novembre 1814 (étude CI)
Contrat de mariage entre Joachim PARIS demeurant rue Beaurepaire, paroisse Saint-Sauveur, diocèse de Paris, Marchand mercier et Marie Cather...

Cote : MC/ET/CI/699

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MAUPAS, 8 octobre 1763 - 26 octobre 1799 (étude CI)
Inventaire après décès: Brule, Marguerite. Noël, Pierre-Louis (épouse). Saint-Avoie (rue), n° 5.

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph Marie BAUCHAU, 10 février 1818 - 26 avril 1825 (étude CI)
Notoriété après décès: Brucker, Nicolas-Joseph. Sainte-Avoie (rue), n° 2.

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien François ANTHEAUME, 15 août 1794 - 12 novembre 1814 (étude CI)
Inventaire après décès: Guiton, Madeleine. Petin, Charles (veuve). Sainte-Avoie (rue), n° 47.

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien François ANTHEAUME, 15 août 1794 - 12 novembre 1814 (étude CI)
Inventaire après décès: Ducas, Charlotte. Brunssvik, Marix (épouse). Sainte-Avoie (rue), n° 47. Colporteur (marchand)

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien François ANTHEAUME, 15 août 1794 - 12 novembre 1814 (étude CI)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Sainte-Avoie

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