Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Ancien couvent des Cordeliers

Source :

GeoNames : Ancien couvent des Cordeliers, Pontoise

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Mise en apprentissage, pour deux ans, par Jean d'Agoraly, prêtre, religieux de l'ordre de Saint-François, du couvent du Mans, demeurant et é...

Cote : MC/ET/XXXIII/26

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Bail, pour cinquante ans, à compter de Noël 1556, date d'expiration du bail actuellement en cours au profit de François Rousseau, bourgeois ...

Cote : MC/ET/XXXIII/37

Période : 1552 - 1552

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Bail pour 9 ans de la Saint-Jean-Baptiste 1563 moyennant 42 livres durant les deux premières années et 80 livres ensuite d'une maison à Pari...

Cote : MC/ET/XXXIII/47

Période : 1562 - 1562

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Testament de Thomas Mauduit, marchand vendeur de vins juré, rue du Plâtre, près du collège de Cornouailles : lieu de sépulture, la chapelle ...

Cote : MC/ET/XXXIII/24

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Renonciation par maître Pierre Mallet, avocat au Parlement, au bail d'une maison à Paris, rue Hautefeuille, près Les Cordeliers, ' L'Ecu d'A...

Cote : MC/ET/XXXIII/45

Période : 1561 - 1561

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Bail pour 9 ans de Noël 1560 et moyennant 80 livres par an d'une maison à Paris, rue Hautefeuille, près les Cordeliers, ' L'Ecu d'Albanie ' ...

Cote : MC/ET/XXXIII/45

Période : 1561 - 1561

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Testament de Françoise de Montescot, maîtresse d'école, femme du précédent { Thomas Mauduit, marchand vendeur de vins juré, rue du Plâtre, p...

Cote : MC/ET/XXXIII/24

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Ancien couvent des Cordeliers

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