Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ain (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ain (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain)

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Ain

Cote : F/7/9841

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
FAVIER, Jean Philippe

Cote : F/7/9841

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
LECONTE, Charles Henry

Cote : F/7/9841

Période : 1832 - 1837

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
MOUZIN, Nicolas

Cote : F/7/9841

Période : 1821 - 1822

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
PERIER, César

Cote : F/7/9841

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
SABLON, François

Cote : F/7/9841

Période : 1824 - 1832

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
Ain

Cote : F/1cIII/AIN/1-F/1cIII/AIN/9

Période : 1790 - 1871

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Élections

Cote : F/1cIII/AIN/1

Période : 1790 - 1810

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Élections

Cote : F/1cIII/AIN/2

Période : 1811 - 1820

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Élections

Cote : F/1cIII/AIN/3

Période : 1821 - 1877

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)

Ain (France ; département)

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