Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ain (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ain (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain)

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B.

Cote : 152 J 15

Période : 1943 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
B-D.

Cote : 152 J 49

Période : 1959 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Bonneville

Cote : 152 J 94

Période : 1952 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Succursale. - Location d'un magasin : bulletin modificatif de changement de numéro d'identité d'établissement, fiches d'impôts du bureau de ...

Cote : 152 J 94

Période : 1952 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Bonneville

Cote : 152 J 321

Période : 1968 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
1968-1977.

Cote : 152 J 321

Période : 1968 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Bonneville : formulaire de commande, relevé de compte, correspondance.

Cote : 152 J 372

Période : 1951 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Bonneville : contrats de gérance, avenants aux contrats de gérance, correspondance.

Cote : 152 J 420

Période : 1948 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Bonneville, négociation du prix du loyer et répartition du coût des travaux : notification de reprise, ordonnances du tribunal de grande ins...

Cote : 152 J 467

Période : 1948 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Bonneville. - Affaire Bouvard : correspondance (1975). Affaire Bouvier : correspondance (1973).

Cote : 152 J 491

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie

Ain (France ; département)

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