Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ciotat (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
La Ciotat (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
La Ciotat (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

1 452 contenus liés

1863-1864

Cote : 4 U 10 26

Période : 1863 - 1864

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1865-1866

Cote : 4 U 10 27

Période : 1865 - 1866

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1867-1868

Cote : 4 U 10 28

Période : 1867 - 1868

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1869-1870

Cote : 4 U 10 29

Période : 1869 - 1870

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1871-1872

Cote : 4 U 10 30

Période : 1871 - 1872

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1873-1874

Cote : 4 U 10 31

Période : 1873 - 1874

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1875-1876

Cote : 4 U 10 32

Période : 1875 - 1876

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1877

Cote : 4 U 10 33

Période : 1877 - 1877

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1878-1879

Cote : 4 U 10 35

Période : 1878 - 1879

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1880-1881

Cote : 4 U 10 36

Période : 1880 - 1881

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)

La Ciotat (Bouches-du-Rhône, France)

1 452 contenus liés

Liens

1 452 contenus liés