Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Denis

Source :

GeoNames : Rue du Faubourg Saint-Denis (Paris)

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Inventaire après décès de Louise-Madeleine Chaullet, épouse Jean-Athanase Bourdin demeurant rue Faubourg Denis.

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 19 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XV)
Inventaire après décès de Etienne Germain Cessac décédé sans héritier, demeurant rue Faubourg Saint-Germain, n°57

Cote : MC/ET/XV/1718

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Inventaire après décès de Marie-Philibert Bassot, rue du Faubourg Saint-Denis.

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)
Inventaire après décès de Marie-Charlotte Roussel femme de Jean-Michel-François Duhamel, rue du Faubourg Saint-Denis.

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)
Inventaire après décès de Thomas-Denis Lacroix et de Geneviève-Françoise Bonneau, son épouse, rue du Faubourg Saint-Denis, n° 22.

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)
Inventaire après décès de Jean-André Anardi rue du Faubourg Saint-Denis.

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)
Inventaire après décès de Louis-Jean-Pierre Viel de Lunas rue du Faubourg Saint-Denis, n°109

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)
Inventaire après décès de Eustache Auguste Carel lieutenant colonel en disponibilité demeurant à Batignolles prés Paris rue Lemercier,n°2 et...

Cote : MC/ET/XV/1872

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Pierre Edouard Cellier teinturier demeurant à Rouen et décédé en la maison de santé rue du Faubourg Saint-Denis, n...

Cote : MC/ET/XV/1895

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Joseph Raphille demeurant rue du Faubourg Saint-Denis , à la requête de François Raphille professeur à l'institut ...

Cote : MC/ET/XV/1719

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)

Paris (Paris, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Denis

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