Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Petites-Écuries

Source :

GeoNames : Rue des Petites-Écuries (Paris)

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Procuration générale par Henri Charles Bourgoin, peintre photographe, à Marie Ernestine Clémence Deschamps, son épouse, demeurant 11, rue de...

Cote : MC/ET/CXV/1601

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Procuration par Marie-Ernestine-Clémence Deschamps, épouse de Henri-Charles Bourgoin, artiste peintre photographe, rue des Petites-Ecuries n...

Cote : MC/ET/CXV/1605

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Inventaire après décès de Louise-Mathilde Cottier, épouse de César-Ernest André, décédée rue des Petites Ecuries, n°48.

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre François POIGNANT, 8 juillet 1826 - 14 mars 1838 (étude XVIII)
Inventaire après décès de Marie Geneviève Baligand, veuve de Antoine Thadée Basseville Lacoudraye, demeurant rue des Petites Ecuries, n° 13

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Raphaël Henri MORAND, 15 mars 1808 - 22 avril 1828 (étude LXXXV)
Constitution de rentes de l'hôpital et établissement Royal des Invalides de la Marine, par Antoine Etienne Mouette, écuyer seigneur d'Andrez...

Cote : MC/ET/XLVIII/330

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Constitution de rentes de l'hôpital et établissement Royal des Invalides de la Marine, par Antoine Etienne Mouette, écuyer seigneur d'Andrez...

Cote : MC/ET/XLVIII/330

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Constitution de rentes de l'hôpital et établissement Royal des Invalides de la Marine, par Antoine Etienne Mouette, écuyer seigneur d'Andrez...

Cote : MC/ET/XLVIII/330

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Succession de François Charles Roesch

Cote : MC/DC/LXXXVIII/4

Période : 1898 - 1899

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXVIII (1598-1947)
The Austin Mining Claims sise au Canada

Cote : MC/DC/LXXXVIII/8

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXVIII (1598-1947)
Inventaire après décès: Cerval, Agathe. Leroy, Jacques-François-Marie (veuve de). Petites Ecuries (rue des), n° 51.

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Pierre LE FER, 12 septembre 1834 - 16 février 1858 (étude XCVIII)

Paris (Paris, France) -- Rue des Petites-Écuries

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