Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Isère (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Isère (Auvergne-Rhône-Alpes,Isère)

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BARRAL, André Horace François

Cote : F/7/5172

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Demandes de cartes professionnelles de loueur d'équidés ou de directeurs d'écoles d'équitation pour les départements de l'Ain, de l'Ardèche,...

Cote : 1 ETP 341

Période : 1966 - 1977

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)
Ain, Basses-Alpes

Cote : 1 ETP 406

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)
Drôme, Hautes-Alpes, Haute-Savoie, Isère, Savoie, Var

Cote : 1 ETP 407

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)
1955

Cote : 1 ETP 409

Période : 1955 - 1955

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)
Basses-Alpes, Drôme, Hautes-Alpes, Haute-Savoie, Isère, Savoie, Var

Cote : 1 ETP 409

Période : 1955 - 1955

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)
1956

Cote : 1 ETP 411

Période : 1956 - 1956

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)
Ain, Basses-Alpes, Drôme, Hautes-Alpes, Haute-Savoie, Isère, Savoie, Var

Cote : 1 ETP 411

Période : 1956 - 1956

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)
1957

Cote : 1 ETP 413-414

Période : 1957 - 1957

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)
Ain, Basses-Alpes

Cote : 1 ETP 413

Période : 1957 - 1957

Fonds : 1 ETP - Fonds du haras national d'Annecy (1826-2007)

Isère (France ; département)

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