Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Isère (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Isère (Auvergne-Rhône-Alpes,Isère)

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Département de l'Ain

Cote : 20020430/1-20020430/4

Période : 1955 - 1992

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
RN5 : | Déviation ouest de Ferney-Voltaire et desserte du Centre d'études et de recherches nucléaires CERN II : Compte rendu, rapport de l'i...

Cote : 20020430/1

Période : 1982 - 1985

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
RN85 : | Déviation de Chateau-Arnoux, acquisitions foncières, interventions, plans, 1985-1992 ; | Déviation du CD4 - RN85, réalisation d'un ...

Cote : 20020430/6

Période : 1979 - 1992

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
RN202 : | Aménagement les Gorges de la Tinée et Baus Roux, tunnels de la Mescla, du Reveston, viaduc du Var, dossier d'instruction mixte à l...

Cote : 20020430/11

Période : 1984 - 1991

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
RN204 : | Elargissement au pont de Noce, avant-projet, plans - 1987-1988. | Aménagements routiers secondaires : Col de Tende ; RN204 : Vallé...

Cote : 20020430/13

Période : 1980 - 1991

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
RN12 : | voie nouvelle à 2 voies de Morlaix à la limite des Côtes au Nord : déclaration d'utilité publique. | RN164 : | Rennes Chateaulin - ...

Cote : 20020430/15

Période : 1974 - 1986

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
RN165 : | Déviation est de Quimper : avant-projet modificatif, décision ministérielle, avant-projet sommaire, déclaration d'utilité publique...

Cote : 20020430/17

Période : 1987 - 1991

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
Département de l'Ille et Vilaine

Cote : 20020430/18-20020430/27

Période : 1955 - 1992

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
RN12 : | Doublement à la Brohinière et de Caslou : avis inspecteur, rapport ingénieur, avant-projet sommaire, plans ; | Déviation de Quédill...

Cote : 20020430/19

Période : 1971 - 1984

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...
RN24 : | Déviation du camp de Coetquidan et de Plelan-le-Grand : avant-projet modificatif, avis inspecteur, plans, rapport, décision ministé...

Cote : 20020430/24

Période : 1986 - 1991

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opératio...

Isère (France ; département)

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