Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oran (Algérie ; département ; 1848-1962)

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Département d’Oran

Cote : GGA 3M 428 à 536

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°1 à 66

Cote : GGA 3M 428

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°67 à 150

Cote : GGA 3M 429

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°151 à 250

Cote : GGA 3M 430

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°251 à 340

Cote : GGA 3M 431

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°341 à 416

Cote : GGA 3M 432

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°417 à 524

Cote : GGA 3M 433

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°525 à 564

Cote : GGA 3M 434

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°565 à 649

Cote : GGA 3M 435

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926
Dossiers n°650 à 732

Cote : GGA 3M 436

Période : 1898 - 1961

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Enquêtes partielles, application des lois de 1897 et 1926

Oran (Algérie ; département ; 1848-1962)

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