Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Costes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Les Costes (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Hautes-Alpes) - commune
Les Costes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Périmètre du Drac supérieur - Cahiers du service spécial (1932-1933) puis inspection du reboisement (1933-1934).

Cote : 7 P 234

Période : 1932 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur - Cahiers du cantonnement de Saint-Bonnet (mêmes séries).

Cote : 7 P 233

Période : 1874 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur - Cahiers du cantonnement de Saint-Bonnet : registres (séries d'Orcières, Champoléon, Saint-Jean-Saint-Nicolas, ...

Cote : 7 P 232

Période : 1872 - 1892

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur - Cahiers du cantonnement de Saint-Bonnet : registres (mêmes séries).

Cote : 7 P 231

Période : 1872 - 1892

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur - Cahiers par séries de provenance indéterminée (Champoléon, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Léger, Orcières, La...

Cote : 7 P 230

Période : 1864 - 1943

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur (Molines-en-Champsaur, Bénévent-et-Charbillac, Saint-Bonnet, Les Costes, Les Infournas, Saint-Michel-de-Chaillol...

Cote : 7 P 226

Période : 1860 - 1964

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur.- Cahiers de la conservation.

Cote : 7 P 227

Période : 1860 - 1971

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur - Cahiers de l'inspection de Gap-nord puis Gap-est à partir de 1936 environ (registre de Gap-nord, puis cahiers ...

Cote : 7 P 228

Période : 1864 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur - Cahiers du cantonnement de Pont-du-Fossé (registre ; séries de Saint-Léger, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Mi...

Cote : 7 P 229

Période : 1864 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
14 juin 1862 – 15 juillet 1862

Cote : 4 Q 1129

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Les Costes (Hautes-Alpes, France)

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