Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Châteauneuf-d'Oze (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Liste des dix habitants les plus âgés des communes de : Barret-le-Bas, La Bâtie-Neuve, Bruis, Chanousse, Châteauvieux, Châtillon-le-Désert, ...

Cote : 6 M 759

Période : 1810 - 1810

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Fusions : mesures d'ordre général (an VIII-1839). Dossiers par commune avec tableaux, correspondance et plans : rattachement d'Agnielles à A...

Cote : 1 M 19

Période : 1800 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département
Chabestan à Espinasses

Cote : 4 M 32

Période : 1827 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police
8 juin 1816 – 9 octobre 1816

Cote : 4 Q 914

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 octobre 1816 – 27 janvier 1817

Cote : 4 Q 915

Période : 1816 - 1817

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
8 juillet 1817 – 20 octobre 1817

Cote : 4 Q 918

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
13 janvier 1819 – 1er avril 1819

Cote : 4 Q 924

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
7 août 1819 – 22 janvier 1820

Cote : 4 Q 926

Période : 1819 - 1820

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 mai 1820 – 23 août 1820

Cote : 4 Q 928

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
30 juillet 1821 – 22 décembre 1821

Cote : 4 Q 932

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

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