Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Châteauneuf-d'Oze (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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16 février 1926 – 26 mars 1926

Cote : 4 Q 3132

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 mars 1926 – 24 avril 1926

Cote : 4 Q 3133

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
24 avril 1926 – 29 mai 1926

Cote : 4 Q 3134

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
31 mai 1926 – 08 juillet 1926

Cote : 4 Q 3135

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
09 juillet 1926 – 04 août 1926

Cote : 4 Q 3136

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
07 août 1926 – 11 septembre 1926

Cote : 4 Q 3137

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 septembre 1926 – 23 octobre 1926

Cote : 4 Q 3138

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 octobre 1926 – 03 décembre 1926

Cote : 4 Q 3139

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
03 décembre 1926 – 18 janvier 1927

Cote : 4 Q 3140

Période : 1926 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 janvier 1927 – 21 février 1927

Cote : 4 Q 3141

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 mars 1922 – 18 avril 1922

Cote : 4 Q 3085

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 avril 1922 – 13 mai 1922

Cote : 4 Q 3086

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
13 mai 1922 – 10 juin 1922

Cote : 4 Q 3087

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 juin 1922 – 10 juillet 1922

Cote : 4 Q 3088

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 juillet 1922 – 28 juillet 1922

Cote : 4 Q 3089

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 juillet 1922 – 28 août 1922

Cote : 4 Q 3090

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
29 août 1922 – 29 septembre 1922

Cote : 4 Q 3091

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
30 septembre 1922 – 26 octobre 1922

Cote : 4 Q 3092

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 octobre 1922 – 14 novembre 1922

Cote : 4 Q 3093

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
14 novembre 1922 – 09 décembre 1922

Cote : 4 Q 3094

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
09 décembre 1922 – 22 décembre 1922

Cote : 4 Q 3095

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 décembre 1922 – 20 janvier 1923

Cote : 4 Q 3096

Période : 1922 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 janvier 1923 – 22 février 1923

Cote : 4 Q 3097

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
24 février 1923 – 05 avril 1923

Cote : 4 Q 3098

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
06 avril 1923 – 25 avril 1923

Cote : 4 Q 3099

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 avril 1923 – 15 mai 1923

Cote : 4 Q 3100

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
16 mai 1923 – 11 juin 1923

Cote : 4 Q 3101

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 juin 1923 – 19 juillet 1923

Cote : 4 Q 3102

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 juillet 1923 – 24 août 1923

Cote : 4 Q 3103

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
27 août 1923 – 27 septembre 1923

Cote : 4 Q 3104

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 septembre 1923 – 15 octobre 1923

Cote : 4 Q 3105

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
16 octobre 1923 – 12 novembre 1923

Cote : 4 Q 3106

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 novembre 1923 – 30 novembre 1923

Cote : 4 Q 3107

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
01 décembre 1923 – 05 janvier 1924

Cote : 4 Q 3108

Période : 1923 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
08 janvier 1924 – 26 janvier 1924

Cote : 4 Q 3109

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 janvier 1924 – 28 février 1924

Cote : 4 Q 3110

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
29 février 1924 – 27 mars 1924

Cote : 4 Q 3111

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
29 mars 1924 – 23 avril 1924

Cote : 4 Q 3112

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 février 1922 – 18 février 1922

Cote : 4 Q 3082

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 février 1922 – 18 mars 1922

Cote : 4 Q 3083

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 mars 1922 – 28 mars 1922

Cote : 4 Q 3084

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 février 1927 – 01 avril 1927

Cote : 4 Q 3142

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
01 avril 1927 – 28 avril 1927

Cote : 4 Q 3143

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 mai 1931 – 12 juin 1931

Cote : 4 Q 3206

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
25 janvier 1910 – 12 mars 1910

Cote : 4 Q 2989

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 mars 1910 – 15 avril 1910

Cote : 4 Q 2990

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
15 avril 1910 – 14 mai 1910

Cote : 4 Q 2991

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
14 mai 1910 – 22 juin 1910

Cote : 4 Q 2992

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 juin 1910 – 20 juillet 1910

Cote : 4 Q 2993

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 juillet 1910 – 08 septembre 1910

Cote : 4 Q 2994

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

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