Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Châteauneuf-d'Oze (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Cote : 1270 W 646

Période : 1951 - 1958

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Châteauneuf-d'Oze. Chemin vicinal ordinaire n°3 : travaux.

Cote : 1270 W 18

Période : 1941 - 1941

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Châteauneuf-d'Oze. - Classement de chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire n°3 : élargissement.

Cote : 1270 W 17

Période : 1956 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Châteauneuf-d'Oze. Chemin vicinal ordinaire n°5 : construction.

Cote : 1270 W 19

Période : 1951 - 1951

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Gapençais - Échelle 1/9 500e

Cote : 1792 W 106

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la Durance aval Serre-Ponçon et le Haut Buëch - Échelle 1/18 000e

Cote : 1792 W 124

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le massif des Écrins, du Mourre Froid, du Dévoluy et de Céuze - Échelle 1/33 000e

Cote : 1792 W 133

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Savinois et le Veynois - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 123

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Savinois et le Veynois - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 123

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Exercice 1940 .- Travaux dans le cantonnement de Gap-ouest.- Pépinière centrale de Gap, séries de Barcillonnette, Châteauneuf-d'Oze, Montmau...

Cote : 7 P 138

Période : 1885 - 1948

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

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