Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orcières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Orcières

Cote : 1 E 3992, 5083, 5703-5704, 5831-5834, 7862-7885, 10801-10828

Période : 1599 - 1929

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Faulconnet, Pierre

Cote : 1 E 5083

Période : 1599 - 1600

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1599-1600

Cote : 1 E 5083

Période : 1599 - 1600

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Bonabel, Esprit

Cote : 1 E 3992, 5831

Période : 1655 - 1705

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1655-1671

Cote : 1 E 5831

Période : 1655 - 1705

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1682-1705

Cote : 1 E 3992

Période : 1655 - 1705

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Viallet, Pierre

Cote : 1 E 5832-5833

Période : 1656 - 1669

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1656-1660

Cote : 1 E 5832

Période : 1656 - 1669

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1656-1669

Cote : 1 E 5833

Période : 1656 - 1669

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Viallet, Jean

Cote : 1 E 5834

Période : 1683 - 1696

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Orcières (Hautes-Alpes, France)

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