Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orcières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes d'Orcières, Saint-Crépin, L'Argentière-la-Bessée, Gui...

Cote : 1491 W 7

Période : 1984 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes de Serres, Laragne, Le Monêtier-les-Bains, Puy-Saint-...

Cote : 1491 W 15

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes de Bénévent-et-Charbillac, Embrun, Gap, Chorges, Sain...

Cote : 1491 W 12

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Molines-en-Queyras - Prunières

Cote : 3 M 118

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 14 avril 1871. Aiguilles - Vitrol...

Cote : 3 M 323

Période : 1871 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Lois des 12 août 1876 et 28 mars 1882. E...

Cote : 3 M 327

Période : 1876 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 56

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Orcières, syndicat du canal des Audiberts.

Cote : 1289 W 176

Période : 1944 - 1954

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Orcières, syndicat du canal Coursier.

Cote : 1289 W 177

Période : 1945 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Orcières (Hautes-Alpes, France)

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