Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orcières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

249 contenus liés

Elections à la Chambre de de commerce et d'industrie : listes électorales consulaires (Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Aspres-sur-Buëch, ...

Cote : 1232 W 33

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections des représentants à l'Assemblée des communautés européennes : Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Chorges, Embrun, L...

Cote : 1232 W 45

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections sénatoriales : procès-verbaux des délégués et des suppléants (Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette,...

Cote : 1232 W 48

Période : 1962 - 1962

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections cantonales : procès-verbaux (Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, Briançon, Embrun, Gap, Guillestre, La Grave, Laragne-Montéglin, Sai...

Cote : 1232 W 51

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections législatives (2ème tour) : procès-verbal (Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Briançon, Embrun, La Grave, Guillestre, Le Monêtier-l...

Cote : 1232 W 70

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
-Elections cantonales (2ème tour) : procès-verbal (Aspres-sur-Buëch, Briançon, Gap, Laragne-Montéglin, Orcières) (1976). -Elections des Cons...

Cote : 1232 W 79

Période : 1976 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la Chambre de Commerce et d'Industrie : listes électorales (Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Briançon, La Grave, Guillestre, L...

Cote : 1232 W 126

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections présidentielles : procès-verbal (L'Argentière-la-Bessée, Aspres-sur-Buëch, Briançon, Gap, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Chorges,...

Cote : 1232 W 155

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la chambre des Métiers : listes électorales (Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Briançon, La Grave, Guillestre, Le Monêtier-les-...

Cote : 1232 W 170

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections au Centre Régional de la Propriété Forestière : listes électorales (Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Briançon, La Grave, Guilles...

Cote : 1232 W 238

Période : 1978 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes

Orcières (Hautes-Alpes, France)

249 contenus liés

Liens