Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orcières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Orcières, syndicat du canal de Prapic.

Cote : 1289 W 178

Période : 1946 - 1946

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Orcières, syndicat du canal des Prés de L'Ubac.

Cote : 1289 W 179

Période : 1940 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Orcières, syndicat du canal des Prés de L'Ubac.

Cote : 1289 W 180

Période : 1942 - 1942

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Correspondance entre la préfecture et les mairies : communes de la Fare à Rosans.

Cote : 10 R 147

Période : 1919 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 10R - Guerre 1914-1918
Névache (an III, 1828, 1864) ; Orcières (1856-1858) ; Orpierre (1838, 1861, 1883, 1896) ; Pelleautier (1897) ; Le Poët (1877).

Cote : 8 M 76

Période : 1794 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8M - Commerce et tourisme
Orcières. - Attribution d'une subvention exceptionnelle de l'État

Cote : 1443 W 26

Période : 1992 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Orcières. - Plan de redressement financier, deuxième renégociation.

Cote : 1443 W 27

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Orcières. - Documents budgétaires.

Cote : 1443 W 28

Période : 1993 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Orcières. - Plan de redressement financier, liens entre la commune et la SEMILON.

Cote : 1443 W 29

Période : 1993 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Orcières. - Deuxième renégociation de la dette.

Cote : 1443 W 30

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Orcières (Hautes-Alpes, France)

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