Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-lès-Briis (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-lès-Briis (Île-de-France, Essonne) - commune
Fontenay-lès-Briis (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Bâtiment scolaire à FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE, GRIGNY, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY et JUVISY-SUR-ORGE, construction...

Cote : 1502W/872

Période : 1958 - 1969

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Ass...

Cote : 2016W/14

Période : 1990 - 1996

Fonds : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
FONTENAY-LES-BRIIS. - Vue générale (octobre 1980).

Cote : 44FI/806

Période : 1980 - 1980

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
FONTENAY-LES-BRIIS. - BEL-AIR : vue générale du hameau (octobre 1980).

Cote : 44FI/1279

Période : 1980 - 1980

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
FONTENAY-LES-BRIIS. - BEL-AIR : vue générale du hameau (octobre 1980).

Cote : 44FI/1280

Période : 1980 - 1980

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
Bassin de l'Orge, affluents. - Police des cours d'eaux. Barrages : Arpajon (1855-1900) ; Briis-sous-Forges (1901) ; Bruyères-le-Châtel (1892...

Cote : 7S/83

Période : 1849 - 1912

Fonds : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société des Etablissements DENIZE : permis de construire 91 - 65 - 86867 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. QUEAU Mi...

Cote : 1553W/680

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
VERRIERES-LE-BUISSON. - M. DURAND Jean : permis de construire 91 - 65 - 83563 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. PICCO Antoine : permis de constru...

Cote : 1553W/794

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
EPINAY-SUR-ORGE. - M. BOUVIER COTTEREAU Emile : permis de construire 91 - 65 - 89937 (1965). MORANGIS. - M. NILFISK : permis de construire ...

Cote : 1553W/985

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
ATHIS-MONS. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) d'Athis-Mons : permis de construire 91 - 65 - 87817 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M...

Cote : 1553W/1125

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Fontenay-lès-Briis (Essonne, France)

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