Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Martin

Source :

GeoNames : Rue du Faubourg Saint-Martin, Paris

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Inventaire après décès : Fromont, Pierre-François. Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 284

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre TIRON, 11 octobre 1783 - 27 mars 1812 (étude XXXII)
Inventaire après décès : Bardoux, Madeleine-Françoise. Armand, Noël (épouse). marchand ambulant. Faubourg-Saint-Martin (rue du)

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre TIRON, 11 octobre 1783 - 27 mars 1812 (étude XXXII)
Inventaire après décès de Pierre Hurel Lafieff. Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 46

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON, 30 mars 1812 - 19 novembre 1844 (étude XXXII)
Inventaire après décès : Anchez, Marie-Claude. Patin, Antoine (épouse). Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 133

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON, 30 mars 1812 - 19 novembre 1844 (étude XXXII)
Inventaire après décès : Lenormand, Nathalie-Nicephas. Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 65

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON, 30 mars 1812 - 19 novembre 1844 (étude XXXII)
Inventaire après décès : Granger, Louis. Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 39

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON, 30 mars 1812 - 19 novembre 1844 (étude XXXII)
Inventaire après décès : Gaze, Madeleine. Poiré, Amable-Joachim-Barthélemy (épouse). Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 40

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON, 30 mars 1812 - 19 novembre 1844 (étude XXXII)
Inventaire après décès : Moutan, Antoine. Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 88

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON, 30 mars 1812 - 19 novembre 1844 (étude XXXII)
Inventaire après décès : Hardy, Justine-Louise-Victoire. Duprat, Pierre (épouse). Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 111

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Armand Vital DUMAS, 19 novembre 1844 - 6 janvier 1866 (étude XXXII)
Vente d'une maison rue du Faubourg-Saint-Martin, n° 6.

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre TIRON, 11 octobre 1783 - 27 mars 1812 (étude XXXII)

Paris (Paris, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Martin

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