Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Palais des Tuileries

Source :

GeoNames : Ancien Palais des Tuileries (Paris)

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Contrat de mariage entre Antoine Boizot, peintre ordinaire du roi et de son Académie royale de peinture et sculpture, demeurant aux Gobelins...

Cote : MC/ET/LIII/287

Période : 1738 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Constitution par Gabriel Langlois, écuyer sieur Doisnel, demeurant rue et hôtel de l'Université, quartier Saint-Germain-des-Prés, à Jean-Bap...

Cote : MC/ET/LIII/299

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Donation par Marguerite Hugues, veuve de Pierre Bouthillier, maître doreur à Paris, à son fils, Jacques Bouthillier, aussi maître peintre et...

Cote : MC/ET/LIII/155

Période : 1713 - 1713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Obligation par Antoine Morand, peintre, demeurant ordinairement à Lyon, logé au château des Tuileries, envers Pierre Valfray, écuyer, seigne...

Cote : MC/ET/LIII/340

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Inventaire après décès de Jeanne Audrion, femme d'Etienne Tapin, valet de chambre de feu la princesse de Conti, demeurant aux Tuileries.

Cote : MC/ET/LIII/262

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Société entre Nicolas Besnier, conseiller du roi, en cette ville de Paris, demeurant aux galeries du Louvre, et Jean-Baptiste Oudry, peintre...

Cote : MC/ET/LIII/269

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Constitution viagère de 60 livres, moyennant la somme de 600 livres de la tontine créée par édit du mois d'août 1734, en faveur de Marie-Mar...

Cote : MC/ET/LIII/275

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Donation par Charles Philippe de France, demeurant au palais des Tuileries, à son fils, Charles Ferdinand d'Artois, duc de Berry, demeurant ...

Cote : MC/RS//1404

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin Louis GILBERT, 9 avril 1817 - 28 février 1827 (étude LIII)

Paris (Paris, France) -- Ancien Palais des Tuileries

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