Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Projet (Cassaniouze, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Cassaniouze (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

Affiner votre recherche :

16 contenus liés

"Petite église" de Cassaniouze et Saint-Projet.

Cote : 346 F 40

Période : 1839 - 1840

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Section de Saint-Projet

Cote : 5 Mi 688/1-b

Période : 1913 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Section de Saint-Projet

Cote : 5 Mi 688/1-c

Période : 1933 - 1952

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Communauté des prêtres : vente de deux prés Autres communautés : vente du domaine de Loubéjac appartenant aux religieuses de Mur-de-Barrez

Cote : 1 Q 537

Période : 1791 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure : baux, inventaire de l'église, soumission, estimation et vente du presbytère et de ses dépendances. Communautés et prieurés : ventes d...

Cote : 1 Q 600

Période : 1791 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Soumissions d'achat des biens ecclésiastiques situés dans la paroisse par la municipalité de Sansac, et des rentes dues au couvent de la vis...

Cote : 1 Q 765

Période : 1790 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Saint-Projet (Cassaniouze, Cantal, France)

16 contenus liés

Liens