Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)

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Château-la-Vallière

Cote : 3M619

Période : 1882 - 1939

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire du 19 octobre 1835, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élect...

Cote : 3M196

Période : 1835 - 1835

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'...

Cote : 3M205

Période : 1843 - 1843

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, prot...

Cote : 3M206

Période : 1845 - 1845

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation : circulaires, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulemen...

Cote : 3M287

Période : 1867 - 1867

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire du 19 mars 1882, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de ...

Cote : 3M534

Période : 1890 - 1893

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1893, organisation de l'élection : circulaire, instructions, décret du Président de la République, imprimés élect...

Cote : 3M547

Période : 1893 - 1893

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Cote : 3M151

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Boucha...

Cote : 3M159

Période : 1803 - 1815

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pier...

Cote : 3M166

Période : 1800 - 1939

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; dé...

Cote : 3M535

Période : 1883 - 1883

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, corre...

Cote : 3M538

Période : 1885 - 1885

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Renouvellement triennal des 31 juillet et 7 août 1892, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, arrê...

Cote : 3M545

Période : 1892 - 1892

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1929, organisation de l'élection : instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat...

Cote : 3M586

Période : 1929 - 1929

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Château-la-Vallière, Château-Renault

Cote : 3M829

Période : 1884 - 1935

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon

Cote : 3M847

Période : 1883 - 1936

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)

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