Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)

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an XI

Cote : 3Q9968

Période : 1802 - 1803

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Montrésor

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Tables de testaments et dispositions éventuelles

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Table des testaments, donations et dispositions éventuelles, 1826-1865

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1863-1865 – N° d'origine : 4

Cote : 3Q5930

Période : 1863 - 1865

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Tables de décès et successions

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
an XI-1807 – N° d'origine : 3

Cote : 3Q5935

Période : 1802 - 1807

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1813-1822 – N° d'origine : 5

Cote : 3Q5937

Période : 1813 - 1822

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1871-1892 – N° d'origine : 11

Cote : 3Q5943

Période : 1871 - 1892

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1892-1911 – N° d'origine : 12

Cote : 3Q13064

Période : 1892 - 1911

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
an VIII-1824 – N° d'origine : 3

Cote : 3Q5944

Période : 1799 - 1824

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1824-1825 – N° d'origine : 4

Cote : 3Q5945

Période : 1824 - 1825

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1863-1865 N° d'origine : 3

Cote : 3Q5948

Période : 1863 - 1865

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1813-1824 – N° d'origine : 4

Cote : 3Q5950

Période : 1813 - 1824

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1820-1824 – N° d'origine : 5

Cote : 3Q5955

Période : 1820 - 1824

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1832-1843 – N° d'origine : 7

Cote : 3Q5957

Période : 1832 - 1843

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1824-1831 – N° d'origine : 9

Cote : 3Q5965

Période : 1824 - 1831

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1832-1838 – N° d'origine : 10

Cote : 3Q5966

Période : 1832 - 1838

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1850-1855 – N° d'origine : 13

Cote : 3Q5969

Période : 1850 - 1855

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
N° d'origine : 2

Cote : 3Q5973

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
N° d'origine : 4

Cote : 3Q5975

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
N° d'origine : 8

Cote : 3Q5979

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
N° d'origine : 10

Cote : 3Q5981

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
N° d'origine : 21

Cote : 3Q13067

Période : 1906 - 1914

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)

Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)

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