Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie)

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Suppression et rétablissement de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois (décret du 10 septembre 1926 et loi du 27 décembre 1933).

Cote : 1 M 13

Période : 1926 - 1933

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Arrondissements de Bonneville et de Saint-Julien.

Cote : 1 M 18

Période : 1860 - 1860

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Cantons de l'arrondissement de Saint-Julien.

Cote : 1 M 23

Période : 1834 - 1873

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Nomenclature des élus locaux, des membres du clergé, instituteurs, fonctionnaires et agents publics, des recettes buralistes et débits de ta...

Cote : 1 M 63

Période : 1885 - 1885

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Arrondissement de Saint-Julien.

Cote : 1 M 157

Période : 1911 - 1911

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Arrondissements de Saint-Julien et Thonon-les-Bains.

Cote : 1 T 120

Période : 1881 - 1930

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)
Arrondissements d'Annecy et de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 17

Période : 1860 - 1893

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Arrondissements de Saint-Julien et Thonon.

Cote : 1 M 20

Période : 1860 - 1867

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Arrondissements de Saint-Julien et Thonon-les-Bains.

Cote : 1 T 151

Période : 1865 - 1865

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

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