Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gex (Ain, France) -- Ancienne prison

Source :

GeoNames : Ancienne prison de Gex (Ain, France)

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Ain. Préfecture

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Maisons d'arrêt et de correction

Cote : 1 Y 45-191

Période : 1799 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Organisation du système pénitentiaire départemental

Cote : 1 Y 47

Période : 1862 - 1938

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Inspection

Cote : 1 Y 53

Période : 1844 - 1929

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Rapports

Cote : 1 Y 56-57

Période : 1819 - 1856

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1819-1845

Cote : 1 Y 56

Période : 1819 - 1845

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1846-1856

Cote : 1 Y 57

Période : 1846 - 1856

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Bulletins mensuels des dépenses

Cote : 1 Y 61

Période : 1831 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Détenus à la charge de l'Etat

Cote : 1 Y 65-82

Période : 1818 - 1924

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Relevé général des journées de détention

Cote : 1 Y 66

Période : 1858 - 1875

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Prison de Gex

Cote : 1 Y 73

Période : 1857 - 1871

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)

Gex (Ain, France) -- Ancienne prison

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